A-23, r. 9 - Règlement sur le greffe des membres de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec

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12. Le répertoire doit contenir tous les éléments du modèle suggéré à l’annexe 1 et chaque page doit être numérotée et initialée par l’arpenteur-géomètre; celui-ci peut ajouter d’autres éléments suivant le besoin.
D. 1232-83, a. 12.